Déposée par voie électronique le 22 décembre 2020 par CCI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2021-02 du 15 janvier 2021. .
Le déposant est CCI FRANCE domicilié(e) 8-10 rue Pierre Brossolette, CS 90166 - 92309 - Levallois-perret cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI FRANCE, Madame Pauline LITZER domicilié(e) 8-10 rue Pierre Brossolette - 92309 - Levallois-perret cedex - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCI FRANCE - 8-10 rue Pierre Brossolette, CS 90166 - 92309 - Levallois-perret cedex - France
CCI FRANCE, Madame Pauline LITZER - 8-10 rue Pierre Brossolette - 92309 - Levallois-perret cedex - France
Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; relations publiques ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;
Location de noms de domaine sur Internet.
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